Douane / conformité

La douane, préparée avant l’arrivée.

Déclaration, classement, documents et échanges opérationnels sont préparés en amont pour réduire les blocages évitables.

Flux
Import · export
Marchés
Europe · Chine
Dossiers
B2B · e-commerce
Contact direct
+33 9 81 27 95 12
Lun–Ven · 9h–18h

Périmètre opérationnel

Des formalités adaptées au flux réel.

Les documents et obligations varient selon le produit, l’origine, la destination, la valeur et le régime douanier.

  1. 01

    Déclarations import et export

  2. 02

    Coordination des dossiers transfrontaliers

  3. 03

    Vérification des factures, listes de colisage et titres de transport

  4. 04

    Accompagnement sur classement et documents attendus

  5. 05

    Colis e-commerce et dispositifs applicables selon le dossier

  6. 06

    Étude des marchandises dangereuses, alimentaires ou réglementées

Méthode commune

De la demande à l’exécution.

Le même cadre est utilisé pour chaque mode afin de rendre les responsabilités et les prochaines actions visibles.

  1. 01

    Qualifier

    Confirmer origine, destination, marchandise, volume, date et contraintes.

  2. 02

    Construire

    Comparer l’itinéraire, les segments, les responsabilités et les hypothèses tarifaires.

  3. 03

    Valider

    Vérifier documents, capacité, faisabilité et conditions avant engagement.

  4. 04

    Coordonner

    Suivre les jalons et remonter rapidement tout écart au plan convenu.

Options de service

Trois familles de dossiers douaniers.

Chaque dossier est accepté après contrôle des documents et de la faisabilité réglementaire.

01

Import / export

Déclarations pour les flux commerciaux avec contrôle des pièces nécessaires.

02

E-commerce

Traitement adapté aux colis B2C ou B2B et au schéma de TVA réellement applicable.

03

Spécial & conseil

Étude des produits sensibles, autorisations, certificats et risques documentaires.

Préparer la demande

Documents à préparer avant l’arrivée.

La liste définitive dépend du produit et du pays ; elle doit être confirmée dossier par dossier.

Préparer ma demande
  • Facture commerciale complète

  • Liste de colisage avec poids et quantités

  • AWB, connaissement ou document de transport

  • Code douanier et origine des marchandises

  • Mandat, numéro EORI et informations de l’importateur

  • Certificats, licences ou autorisations spécifiques

Avant engagement

Disponibilité, capacité, partenaires, documents, prix et délais sont confirmés pour le dossier concerné.

FAQ

Questions fréquentes sur le dédouanement.

Repères généraux vérifiés en juillet 2026 par l’équipe douane FEESGO — sans valeur d’avis réglementaire. Les règles applicables sont confirmées pour chaque dossier.

01 Quels documents faut-il pour importer des marchandises de Chine en France ?

En règle générale : une facture commerciale détaillée (description, quantités, valeur), une liste de colisage avec poids, le titre de transport (connaissement maritime ou LTA aérienne), le certificat d’origine lorsqu’il est demandé, et selon le produit des licences, certificats ou autorisations spécifiques. La liste exacte dépend du produit et du régime douanier.

02 Comment sont calculés la TVA et les droits de douane pour les envois e-commerce ?

La TVA est appliquée au taux du pays de destination sur la valeur déclarée, transport inclus. Des droits de douane s’ajoutent généralement au-delà du seuil de 150 € selon le code SH de la marchandise. Pour les envois B2C de faible valeur, le dispositif IOSS peut simplifier la collecte de la TVA. Les taux et seuils en vigueur sont vérifiés au moment de l’expédition.

03 Quelles règles particulières pour les produits alimentaires ?

Les denrées alimentaires exigent des certificats sanitaires émis à l’origine, parfois des licences d’importation, un étiquetage conforme aux règles de l’UE (ingrédients, allergènes, dates, nutrition), le respect des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et un emballage conforme. Une étude préalable du produit est indispensable avant l’expédition.

04 Colis e-commerce B2C et fret commercial B2B : quelles différences en douane ?

Les colis B2C de faible valeur bénéficient de procédures simplifiées, souvent via l’IOSS. Le fret B2B suit la déclaration standard : facture, liste de colisage, classement SH, droits et TVA selon le régime, avec d’éventuels accords commerciaux applicables. Le bon schéma dépend du flux réel et du destinataire.

05 Que se passe-t-il si les documents sont incomplets ou incorrects ?

Les risques principaux : blocage des marchandises en douane, amendes en cas de déclaration inexacte (notamment sous-évaluation), frais de stockage supplémentaires, et dans certains cas le retour de la marchandise. C’est la raison du contrôle documentaire réalisé avant l’arrivée.

Prochaine étape

Un flux à étudier ?

Transmettez les informations disponibles. L’équipe FEESGO identifiera les points à confirmer avant de construire l’offre.

Demander un devis service@feesgologistic.com